Termes et conditions
1. Éditeur
Le site melissecarron.con est édité par Mélisse Carron artiste auto entrepreneuse
SIRET 831 813 156 00025
email : art@melissecarron.com.
2. Produits
Vente de prints artisanaux (illustrations, affiches, tirages). Les photos sont indicatives et les stocks limités.
3. Prix
Frais de livraison ajoutés au moment du paiement.
4. Commande & Paiement
La commande est validée après paiement via les moyens sécurisés proposés sur le site.
Confirmation envoyée par email.
5. Livraison
Délais indicatifs : préparation [2–5 jours ouvrés] + livraison selon transporteur choisi.
Retards indépendants de notre volonté.
6. Droit de rétractation
Le client dispose de 14 jours après réception pour retourner le produit non personnalisé, intact et dans son emballage. Frais de retour à la charge du client.
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.
7. Propriété intellectuelle
Les créations restent protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
8. Responsabilité
Le vendeur n’est pas responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit.
9. Données personnelles
Vos informations sont utilisées uniquement pour traiter vos commandes.
Voir notre Politique de confidentialité.
10. Droit applicable
CGV régies par le droit français.
Litiges soumis aux tribunaux compétents du siège social.