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Termes et conditions

1. Éditeur

Le site melissecarron.con est édité par Mélisse Carron artiste auto entrepreneuse

SIRET 831 813 156 00025

email : art@melissecarron.com.

 

2. Produits

Vente de prints artisanaux (illustrations, affiches, tirages). Les photos sont indicatives et les stocks limités.

 

3. Prix

Frais de livraison ajoutés au moment du paiement.

 

4. Commande & Paiement

La commande est validée après paiement via les moyens sécurisés proposés sur le site.

Confirmation envoyée par email.

 

5. Livraison

Délais indicatifs : préparation [2–5 jours ouvrés] + livraison selon transporteur choisi.

Retards indépendants de notre volonté.

 
6. Droit de rétractation

Le client dispose de 14 jours après réception pour retourner le produit non personnalisé, intact et dans son emballage. Frais de retour à la charge du client.

Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.

 

7. Propriété intellectuelle

Les créations restent protégées par le droit d’auteur.

Toute reproduction sans autorisation est interdite.

 

8. Responsabilité

Le vendeur n’est pas responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit.

 

9. Données personnelles

Vos informations sont utilisées uniquement pour traiter vos commandes.

Voir notre Politique de confidentialité.

 

10. Droit applicable

CGV régies par le droit français.

Litiges soumis aux tribunaux compétents du siège social.

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